AMSODE · Gabarit consultable · Consortium · plusieurs partenaires

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Règle d’utilisation : ce modèle approuvé définit une composition de référence. Renseigner les informations du projet et utiliser uniquement les logos officiels autorisés, conformément aux accords et aux règles de visibilité applicables.

Modèle 03 · Consortium · A4

LOGO MEMBRE 01

LOGO MEMBRE 02

LOGO MEMBRE 03

EMPLACEMENT À ORGANISER SELON LE RÔLE CONTRACTUEL

Titre du programme
ou du consortium

Objet, périmètre et partenaires du programme à renseigner selon les accords.

Regrouper les marques dans une zone dédiée. L’ordre, la taille et les mentions sont déterminés par les documents de gouvernance et les règles de visibilité applicables.